ALLIANCE DES MOTS
Présentation de la marque ALLIANCE DES MOTS
Déposée le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL CE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE DES MOTS est expirée depuis le 14 juin 2020.
CONSEIL CE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04